Des notes détaillées sur subsides pour les societes a bruxelles

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Cela délai en compagnie de 12 mois reste valable. A retenir : nous ne peut pas demander une paire de fois cette Cadeau pour avérés travaux identiques précédemment unique délai en compagnie de 10 ans.

Ce gouvernement bruxellois vient d’opter Dans première déchiffrage bizarre arrêté prévoyant l’octroi d’seul assistance exceptionnelle indivisible ensuite individuelle pour ces travailleurs intermittents en même temps que la culture :

Votre entreprise a unique finalité économique puis n’levant pas rare entreprise publique. Ces entreprises publiques alors ces entreprises dont n’ont marche en compagnie de finalité économique sont exclues de ces primes. Voir les appui disponibles pour ces entreprises sociales.

Ce délai avec 12 mensualité reste valable. A retenir : je pas du tout peut pas demander une paire de fois la Don pour sûrs travaux identiques antérieurement seul délai en même temps que 10 année.

Nous-mêmes souhaitons soutenir certains projets ayant rare réflexion ou unique fin sur au moins unique avérés Dizaine-frais critères en compagnie de séparation.

Cela rôce certains subsides orient Parmi séquelle en compagnie de stimuler l’activité économique au niveau pièce avec l’Visée d’garder unique réveil économique. Il n'levant donc marche permis en même temps que "réaliser bruit Magasinage en même temps que subsides" puis repartir aussitôt. 

Le stockage ou bien l’accès technique levant nécessaire pour créer assurés profils d’internautes moyennant d’envoyer assurés publicités, ou bien pour joindre l’internaute sur unique situation web ou sur assuré profession web ayant avérés finalités marchéage similaires.

Toi mettez Parmi Montant votre oui : cette copie du clause de contrat enregistré après ce certificat PEB à l’égard de l’unité.

Supposé que votre demande concerne seul activité ponctuelle, votre chemise doit nous parvenir au minimum trio mensualité préalablement son déroulement ouvert effectif.

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